Mentions légales

Traitement des données
Les informations qui vous concernent sont destinées uniquement pour TORALIN V.O.F..
En aucun cas, les données recueillies sur le site www.toralin.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06/01/78).
Pour l'exercer, contactez nous via ce formulaire : Contact

Copyright
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site TORALIN V.O.F.  à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de notre part
Les images et les textes diffusés sur TORALIN V.O.F. sont notre propriété exclusive et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées sans notre autorisation écrite préalable .
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).